Un mouvement de magistrats alternatifs à Rio Grande do Sul

Amilton Bueno de Carvalho est juge au Brésil depuis une vingtaine d’années. Sa fonction, il l’envisage dans le cadre des pratiques alternatives et du droit alternatif. Selon lui, le pouvoir judiciaire est démocratique quand, en son sein, figurent les conflits et les débats qui animent la société. En clair, les forces en présence dans un milieu social donné doivent être représentées dans la magistrature. Les magistrats en fonction à Rio Grande do Sul (Brésil) présentent cette diversité. Dix pour cent de ses membres se réclament du mouvement alternatif. Mais il ne s’agit pas d’un cénacle car les pratiques démocratiques du droit s’enracinent dans la société civile, et la servent. Pour le juge Amilton Bueno de Carvalho, un magistrat sera respecté par les acteurs de la société -indépendamment, d’ailleurs, des présupposés théoriques et politiques qui l’animent- s’il tient une position éthique inébranlable, notamment lors des promotions et des avancements au sein de la magistrature, s’il est raisonnablement compétent... et s’il travaille huit heures par jour ! Le rôle du magistrat alternatif est de dépasser le modèle positiviste classique. L’école positiviste présente le droit comme neutre et ne tient pas du tout compte des préoccupations politiques ou morales, ni du contexte socio-économique où le droit émerge. Le juriste n’est alors plus, dans ce système, qu’une personne appliquant de manière froide les règles de droit, qui prend ses distances à l’égard de tout drame social et se refuse à toute critique du droit qu’il applique. Dans l’approche alternative, il s’agit de questionner autrement et plus fondamentalement le droit, en prenant en compte le contexte politique et socio-économique. Surtout, il s’agit de mettre en pratique, d’appliquer des théories qui, sinon, ne dépasseraient pas les limites universitaires des marxistes dialectiques, des sociologues et des anthropologues juridiques comme c’était le cas à l’époque de la dictature (entre 1964 et 1984) lorsque des chercheurs et penseurs proposaient de nouveaux paradigmes, que les acteurs juridiques, se refusaient d’utiliser. Sur quelle la base théorique s’appuient les juges alternatifs ? L’alternativité permet d’envisager le droit comme une matière malléable. Le droit n’est plus figé, ni la simple expression de la volonté de la classe dominante, mais il sert, il est utilisé, il est interprété. Les tribunaux ne sont plus des lieux où l’on applique la loi selon des critères exégétiques mais où l’on se bat en faveur d’une interprétation plus favorable aux personnes démunies. Du droit jaillissent des éléments émancipateurs et innovateurs, des conquêtes politiques ou éthiques, et les espaces démocratiques s’amplifient. C’est dans cette perspective que s’entend l’expression "droit alternatif" comme l’ensemble des précédents judiciaires, interprétant dans un sens favorable aux plus démunis les textes législatifs. Le magistrat, dans ce contexte, est à la recherche de la nouveauté, il devient l’un des instruments de l’activisme juridique et place son savoir au service d’un nouveau type de société, qui entend se compromettre avec les pauvres et combattre la passivité des juristes. Comment procède-t-il ? Il arrache les feuilles de ses livres de droit (après les avoir lus et compris ! ), apprend à raisonner de lui-même, avec créativité et audace, avec tous les risques qu’une telle attitude suppose. Il agit comme artiste et non à la manière d’une machine, il rompt avec l’ordre et l’obéissance aveugles, avec la tradition, avec la discipline qui l’empêchent de créer, afin de percevoir les choses de manière différente. Il vit. Il devient alors acteur, et non plus la "bouche" de la Loi, tel que l’envisagent les positivistes.